Le lancement de la campagne CNDS 2012 a eu lieu le mardi 17 janvier à la D.D.C.S. Paris.
Pour Paris la part traditionnelle dont le PSE, s’élève à 2 183 016€, soit une augmentation de 5,61% alors que l’ensemble de l’Ile-de-France enregistre une baisse de 0,16%
avec 18 269 000€.

Les caractéristiques de la campagne 2012 : 

• Adieu GESTSUBV : Après 10 ans de bons et loyaux services, nous abandonnons la saisie en ligne sur GESTSUBV. Le site est donc fermé.

• Bonjour e subvention : Ce site entrera en service en février. Nous vous préciserons la date exacte ultérieurement.

•  Calendrier : 

        - Pour les associations, les dossiers CNDS doivent être saisis en ligne sur e subvention pour le 16 mars 2012.

        - Pour les comités départementaux, le CNDS Paris vous propose de saisir vos demandes sur un dossier COSA-CERFA 12156.03 – page 1 à page 5 incluse - et de le transmettre à la D.D.C.S. et au C.D.O.S. Paris pour le 18 février 2012. Il est bien évident que si vos dossiers arrivaient après cette date, mais avant le 16 mars, ils seraient pris en compte. Vous pourriez bien entendu les saisir sur e subvention.

        - Dossiers équipements : Ils sont à établir rapidement. La D.D.C.S. doit les faire remonter avec avis (D.D.C.S. et C.D.O.S.) le 16 avril 2012.

        - Accompagnement éducatif : à saisir pour le 16 mai 2012.

La Commission Territoriale Attributive se réunira le 21 juin 2012. Entre temps les Comités pourront consulter les dossiers envoyés par les associations et les groupes de travail D.D.C.S. – C.D.O.S. se seront réunis.


Directives régionales : elles diffèrent peu de l’année dernière, et vous pouvez déjà préparer vos dossiers de demande de subvention en vous servant du dossier COSA-CERFA 12156.03.

Les demandes :

•  Pas de demande inférieure à 750 € par associations ou section d’association.

• Comme les années précédentes, la demande doit être accompagnée : 

        - D’un projet de développement ou projet d’association en 4 volets (sportif, éducatif, social et économique). Il peut être annuel ou pluriannuel.

        - D’un plan d’actions : en globalisant les actions d’un même thème. Ce plan peut comporter 3 ou 4 volets. Evitons le    saupoudrage.

        - Des pièces associatives approuvées en Assemblée Générale : Compte rendu d’activité 2011, compte de résultat financiers, bilan 2012 et budget prévisionnel.

        - Des comptes rendus des actions subventionnées  et réalisées en 2011.

        - Les attestations sur l’honneur pages 11 et 12 du dossier COSA-CERFA 12156.03.

TRES IMPORTANT
Le site du C.D.O.S. Paris sera votre centre de renseignements pour cette campagne CNDS 2012. Vous pourrez également télécharger tous les documents dons vous avez besoins pour établir vos demandes : dossier COSA, dossier équipements, Convention avec les établissements scolaires pour l’accompagnement éducatif…
 

Avec la D.D.C.S. Paris, le C.D.O.S. est à votre disposition.